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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union de Viticulteurs de Port Sainte Foy
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Hautecoste
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hautecoste
Union de Viticulteurs de Port Sainte Foy, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4226187
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2025
Hautecoste de Union de Viticulteurs de Port Sainte Foy

Présentation de la marque Hautecoste

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Union de Viticulteurs de Port Sainte Foy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hautecoste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Union de Viticulteurs de Port Sainte Foy domicilié(e) 78 Route de Bordeaux - 33220 - Port Ste Foy et Ponchapt - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 706 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union de Viticulteurs de Port Sainte Foy, M. Jean Marc BOISSENOT domicilié(e) 78 Route de Bordeaux - 33220 - Port Ste Foy et Ponchapt - France.

La marque Hautecoste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hautecoste arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

Union de Viticulteurs de Port Sainte Foy a également déposé les autres marques suivantes : LE DUC DE MEZIERES , VIN 4 UNION DE VITICULTEURS DEPUIS 1935 , Terre Bleue , Terre d'Or , Château Haut Mazurie , Château BEAUVILLE LALANDE , CASSIUS , Dartagnac , Terre Noir , Château Des Berneries


Union de Viticulteurs de Port Sainte Foy, Société Coopérative Agricole - 78 Route de Bordeaux - 33220 - Port Ste Foy et Ponchapt - France - SIREN 781706130


Union de Viticulteurs de Port Sainte Foy, M. Jean Marc BOISSENOT - 78 Route de Bordeaux - 33220 - Port Ste Foy et Ponchapt - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 21 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752259 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-21

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.